Mentions Légales

Conditions générales d’utilisation en ligne

LE PRÉSENT DOCUMENT CONTIENT DES INFORMATIONS IMPORTANTES CONCERNANT VOS DROITS ET OBLIGATIONS, Y COMPRIS DES CONDITIONS, LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI POURRAIENT S’APPLIQUER À VOUS. EN UTILISANT CE SITE WEB OU EN PASSANT COMMANDE DE PRODUITS SUR CELUI-CI, VOUS DÉCLAREZ (i) ÊTRE MAJEUR ; (ii) ACCEPTER DE VOUS SOUMETTRE AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER CE SITE WEB, NI COMMANDER OU OBTENIR DE PRODUITS AUPRÈS DE CELUI-CI, SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION, SI VOUS ÊTES MINEUR, OU SI LA LOI APPLICABLE VOUS INTERDIT D’ACCÉDER À CE SITE OU DE L’UTILISER, DE MÊME QUE D’ACCÉDER À SES CONTENUS OU AUX PRODUITS QU’IL PROPOSE) ; ET (iii) ACHETER NOS PRODUITS POUR VOTRE USAGE PERSONNEL OU POUR UN USAGE DOMESTIQUE (ET NON À DES FINS DE REVENTE OU D’EXPORTATION). LES COMMANDES NE PEUVENT ÊTRE LIVRÉES QU’EN ESPAGNE.

À propos

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après, les « CGU ») régissent l’utilisation du site fr.camelbak.com (ci-après, le « Site »), de même que l’achat et la vente de produits par l’intermédiaire de celui-ci. Les présentes CGU sont sujettes à modification par Adventure Sports Group Europe S.L.U. (ci-après, « nous », « notre » ou « nos » selon le contexte) sans préavis écrit, à notre seule discrétion. Toute modification apportée aux CGU prendra effet immédiatement. Veuillez prendre connaissance des présentes CGU avant tout achat de produits disponibles sur le Site. Votre utilisation de ce Site vaut acceptation de ces changements.

Utilisation du Site

Toute forme de harcèlement, notamment l’emploi d’un langage obscène ou injurieux, est strictement interdite sur le Site, y compris par courrier électronique ou par messagerie instantanée. L’usurpation d’identité d’autres personnes, y compris, mais sans s’y limiter, d’employés, d’hôtes ou de représentants, ainsi que d’autres membres ou visiteurs du Site, est interdite. Il est également interdit de télécharger, de publier ou de diffuser de quelque autre manière que ce soit par l’intermédiaire du Site tout contenu diffamatoire, obscène, menaçant, portant atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, abusif, illégal ou autrement répréhensible susceptible de constituer ou d’encourager une infraction pénale, de violer les droits d’une partie, d’engager une quelconque responsabilité ou d’enfreindre la loi. En outre, il est interdit de télécharger du contenu commercial sur le Site ou d’utiliser celui-ci pour inciter d’autres personnes à adhérer à tout autre service commercial en ligne ou à toute autre organisation, ou à en devenir membres. Par l’utilisation, l’affichage ou la reproduction sur ce Site de tout contenu généré par les consommateurs, vous nous accordez une licence gratuite dans le cadre de l’application des présentes CGU.

VOUS ACCEPTEZ DE NOUS INDEMNISER, DE NOUS DÉFENDRE ET DE NOUS DÉGAGER DE TOUTE RESPONSABILITÉ, AINSI QUE NOS SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET LEURS PROPRIÉTAIRES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, CONCÉDANTS DE LICENCES, DÉTENTEURS DE LICENCES, REPRÉSENTANTS, CLIENTS ET FOURNISSEURS RESPECTIFS, EN CAS D’ACTIONS, DE PERTES, DE DÉPENSES, DE DOMMAGES ET DE COÛTS, Y COMPRIS LES HONORAIRES D’AVOCAT DANS UNE LIMITE RAISONNABLE, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DE CE SITE EN VIOLATION DES PRÉSENTES CGU.

Acceptation et annulation des commandes

Vous reconnaissez que votre commande constitue une offre d’achat, en vertu des présentes CGU, visant tous les produits et services qui y figurent. Toutes les commandes doivent être acceptées par nous, faute de quoi nous ne serons pas tenus de vous vendre les produits. Nous pouvons décider de ne pas accepter des commandes à notre seule discrétion, et ce, même après vous avoir envoyé un e-mail de confirmation comportant votre numéro de commande et le détail des articles que vous avez commandés.

Prix et modalités de paiement

Les prix, remises et promotions affichés sur le Site sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée, tel qu’indiqué dans l’e-mail de confirmation de la commande. Toute hausse de prix ne s’appliquera qu’aux commandes postérieures à une telle modification. Les prix affichés sont exprimés hors taxes et hors frais d’expédition et de manutention. Ces taxes et frais seront additionnés au coût total de la marchandise, et détaillés tant dans le panier d’achat que dans l’e-mail de confirmation de la commande. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, imprécision ou omission relative au prix et à la disponibilité des produits, ainsi que d’annuler toute commande résultant de tels incidents (si votre carte de crédit a déjà été débitée pour cet achat et que votre commande est annulée, nous créditerons le compte de votre carte de crédit du montant du prix erroné). Les modalités de paiement sont laissées à notre entière discrétion. Nous n’acceptons les commandes qu’après réception du paiement correspondant. Nous acceptons les principales cartes de crédit. Vous déclarez et garantissez que (i) les informations que vous nous fournissez sur votre carte de crédit sont exactes, conformes et exhaustives, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l’achat, (iii) les dépenses engagées par vous seront honorées par la société émettrice de votre carte de crédit, et (iv) vous règlerez les dépenses engagées par vous aux prix affichés, y compris les frais d’expédition et de manutention et toutes les taxes applicables, le cas échéant, quel que soit le montant indiqué sur le Site au moment de votre commande.

Expédition, livraison, titre et risque de perte

Nous nous chargerons de vous faire parvenir les produits. Veuillez vous reporter aux options de livraison applicables. L’intégralité des frais d’expédition et de manutention stipulés au cours du processus de commande est à votre charge. Les frais d’expédition et de manutention correspondent au remboursement des coûts que nous engageons pour le traitement, la manutention, la préparation, l’expédition et la livraison de votre commande. Les dates d’expédition et de livraison annoncées sont purement indicatives et ne peuvent être garanties. Nous ne pouvons être tenus responsables d’éventuels retards de livraison. Le titre (c’est-à-dire la propriété) et le risque de perte des produits vous reviennent dès leur remise au transporteur.

Retours et remboursements

À l’exception des produits signalés sur le Site comme étant en vente finale ou ne pouvant être retournés, nous acceptons les retours contre remboursement du prix d’achat (auquel seront déduits les frais d’expédition et de manutention initiaux), à condition que le retour intervienne dans les vingt-huit (28) jours suivant la livraison avec une preuve d’achat valide et que les produits soient retournés dans leur état d’origine. Sauf indication contraire, la totalité des frais d’expédition et de manutention des articles retournés est à votre charge. Étant donné que les risques de perte liés au transport sont à votre charge, nous vous conseillons d’assurer votre retour contre les pertes et dommages et de faire appel à un transporteur en mesure de vous fournir une preuve de livraison. Les retours peuvent faire l’objet de frais de réapprovisionnement et sont traités sous trente (30) jours à compter de la réception de votre marchandise. Le remboursement sera crédité sur le moyen de paiement initialement utilisé lors de l’achat sur le Site. Pour les retours de produits défectueux, veuillez vous référer à la garantie fabricant fournie avec le produit, ou aux modalités détaillées sur le Site. Veuillez consulter la rubrique Camelbak - Retours pour de plus amples informations.

Clause de non-responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi (i) sauf indication contraire sur ce Site (https://www.camelbak.fr/returns.html) ou dans la garantie fabricant fournie avec les produits, nos produits sont fournis « en l’état » sans garantie d’aucune sorte, y compris, mais sans s’y limiter, sans (a) garantie de qualité marchande, (b) garantie d’adéquation à un usage particulier, ou (c) garantie contre toute violation des droits de propriété intellectuelle d’un tiers – qu’une telle garantie soit explicite ou tacite en vertu de la loi, des pratiques commerciales, des performances, des usages commerciaux ou autres (certaines juridictions limitent ou n’autorisent pas l’exclusion des garanties tacites ou autres, de sorte que cette exclusion de responsabilité peut ne pas s’appliquer à votre cas) ; et (ii) en aucun cas nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou un tiers pour tout dommage consécutif, indirect, accessoire, spécial, exemplaire, punitif ou cumulatif, pour toute perte de profits ou de revenus ou pour toute perte de valeur, découlant des présentes CGU ou de nos produits, et ce, indépendamment (a) du caractère prévisible ou non de ces dommages, (b) du fait que nous ayons ou non été informés de la possibilité de tels dommages et (c) du fondement juridique ou du principe d’équité (contrat, délit civil ou autre) sur lequel repose la réclamation. Notre seule et entière responsabilité maximale et votre seul et unique recours seront limités aux sommes effectivement payées par vous pour les produits commandés sur notre Site. Cette limitation de responsabilité ne s’applique pas à la responsabilité résultant d’une négligence grave ou d’une faute intentionnelle de notre part, ou en cas de lésions corporelles ou de décès consécutifs à notre action ou abstention. En outre, veuillez noter que nous ne prétendons pas ni ne garantissons que les fonctions offertes par ce Site ne subiront aucune interruption ou seront exemptes d’erreurs, que les anomalies seront corrigées ou que ce Site ou le serveur qui en assure le fonctionnement seront exempts de virus ou d’autres éléments préjudiciables. Par ailleurs, nous ne sommes pas en mesure d’examiner toutes les communications et tous les contenus publiés ou créés par les utilisateurs qui, comme vous, accèdent à ce Site, et nous ne sommes en aucun cas responsables de la teneur de ces communications ou contenus. Vous reconnaissez qu’en vous accordant la possibilité de voir et de diffuser des contenus créés par les utilisateurs sur le Site, nous ne faisons que servir de canal passif pour une telle diffusion et n’assumons aucune obligation ou responsabilité quant à de tels contenus ou activités sur le Site. Nous nous réservons le droit de bloquer ou de supprimer toute information ou tout élément que nous jugerions abusif, diffamatoire, obscène, frauduleux, trompeur, mensonger, non conforme au droit d’auteur, au droit des marques ou à tout autre droit de propriété intellectuelle d’un tiers, injurieux ou inacceptable selon nous pour quelque autre raison que ce soit. Enfin, nous déclinons toute responsabilité en ce qui concerne les liens de tiers et les sites web connexes présents sur ce Site.

Confidentialité

Notre politique de confidentialité (veuillez consulter la page Camelbak - Politique de confidentialitépour de plus amples informations) régit le traitement de toutes les données à caractère personnel vous concernant que vous nous fournissez en achetant des produits par l’intermédiaire du Site.

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce Site est protégé par le droit d’auteur – soit nous en sommes propriétaires, soit nous détenons les droits nécessaires pour l’utiliser sur ce Site. Tous les droits sont réservés. L’utilisation de ce Site (y compris, mais sans s’y limiter, la reproduction, la diffusion, l’affichage ou la transmission de son contenu) est strictement interdite, hormis pour passer commande, de même qu’il vous est interdit de modifier ou de supprimer toute mention de droits réservés y figurant. Les marques de commerce, marques de service, appellations commerciales et logos utilisés ou affichés sur ce Site nous appartiennent, ou nous les utilisons avec l’autorisation de leurs propriétaires légitimes.

Accessibilité

Nous nous efforçons d’améliorer l’accessibilité de notre Site et de nos communications électroniques. Nous travaillons avec un consultant spécialisé pour garantir une accessibilité maximale aux utilisateurs en situation de handicap, conformément aux normes d’accessibilité des contenus web de la section 508 du United States Access Board et aux lignes directrices pour l’accessibilité des contenus web 2.0 du Consortium World Wide Web (W3C). Avec l’aide de notre consultant, nous nous engageons à soumettre nos contenus à des tests impliquant des technologies d’assistance telles que les lecteurs d’écran et les loupes électroniques, ainsi que des utilisateurs porteurs de handicap ayant recours à ces technologies. Cette démarche vise à promouvoir l’accessibilité pour tous, quel que soit le handicap de l’utilisateur ou le dispositif utilisé pour accéder à l’information sur nos sites web et dans nos communications électroniques. Voici quelques-unes des mesures que nous prenons (ou que nous prendrons) pour garantir l’accessibilité de nos contenus en ligne : toutes les images seront assorties d’un texte de remplacement approprié ; les champs des formulaires seront dûment étiquetés ; les tableaux de données comporteront des en-têtes le cas échéant ; l’ensemble du Site sera pourvu d’en-têtes ; les éléments multimédias (clips vidéo ou audio) seront sous-titrés et/ou décrits ; toutes les sections du Site pourront être utilisées sans l’aide d’une souris ; les combinaisons de couleurs d’avant-plan et d’arrière-plan offriront un contraste suffisant ; les informations ne seront pas communiquées uniquement par l’utilisation de couleurs ; les liens seront présentés de manière à pouvoir être compris hors contexte ; une solution sera proposée pour contourner les liens de navigation répétitifs ; le texte sera redimensionnable dans tous les navigateurs ; etc. Veuillez noter que les efforts que nous déployons en ce sens sont en cours, ce qui signifie que certaines rubriques de notre Site peuvent être moins accessibles que d’autres à un moment donné.

Liens vers des sites tiers

Afin de proposer une expérience plus complète aux utilisateurs de notre Site, nous sommes susceptibles de sélectionner un certain nombre de sites tiers vers lesquels celui-ci peut renvoyer par le biais de liens. Cependant, même lorsque les tiers en question nous sont affiliés, nous n’avons aucun contrôle sur les sites vers lesquels nous renvoyons, et sommes totalement étrangers à leurs pratiques en matière de confidentialité et de collecte de données qui peuvent différer des nôtres. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité à l’égard des politiques ou actions de ces tiers, et ne pouvons répondre des contenus de ces sites web ni de leur politique en matière de confidentialité. Ces liens ne sont fournis que pour faciliter votre navigation et vous y accédez donc à vos risques et périls. Néanmoins, nous nous efforçons de garantir l’intégrité de notre Site et des liens qui y figurent, et sommes donc ouverts à tout commentaire concernant non seulement notre Site, mais aussi les sites auxquels il renvoie (y compris pour nous signaler lorsqu’un lien donné ne fonctionne pas).

Force majeure

Nous ne saurions être tenus responsables envers vous, ni être accusés d’avoir manqué à nos obligations ou enfreint les présentes CGU, en cas de manquement ou de retard dans l’exécution de nos obligations au titre des présentes CGU, si ce manquement ou ce retard est imputable ou consécutif à des circonstances échappant à notre contrôle raisonnable, y compris, sans s’y limiter, les catastrophes naturelles, les inondations, les incendies, les tremblements de terre, les explosions, les décisions gouvernementales, les guerres, les invasions ou les hostilités (que la guerre soit déclarée ou non), les menaces ou les actes terroristes, les émeutes ou autres troubles civils, les urgences nationales, les révolutions, les insurrections, les épidémies et autres événements similaires, les lockouts, les grèves ou autres conflits du travail (qu’ils concernent ou non notre personnel), les contraintes ou retards affectant les transporteurs, l’incapacité à se procurer les matériaux nécessaires ou appropriés ou les retards dans ce domaine, les pannes de matériel ou de télécommunications ou les coupures d’électricité.

Droit applicable et résolution des litiges

Les présentes CGU, de même que l’utilisation du Site, sont soumises au droit espagnol. Lorsque l’une des parties contractantes est réputée être un consommateur, la réglementation applicable est celle relative à la défense des consommateurs et des utilisateurs (en l’espèce, le décret royal espagnol RD 1/2007 TRLGDCU). Dans ce cas, le consommateur peut choisir de porter tout litige devant les tribunaux de son lieu de résidence ou devant les tribunaux de Barcelone. Dans l’hypothèse où ASGE intenterait une action en justice pour résoudre un litige avec le consommateur, la résolution devra intervenir au lieu de résidence du consommateur. Si l’une des dispositions des présentes CGU est déclarée inapplicable ou nulle en vertu de la législation applicable ou par suite d’une décision de justice, cette inapplicabilité ne saurait concerner l’ensemble des CGU, qui resteront valables par ailleurs. ASGE s’engage à substituer la clause déclarée nulle ou inapplicable par une autre clause répondant aux objectifs visés par le texte initial.

Divers

Les présentes CGU n’ont aucunement pour objet de conférer des droits ou des recours à des personnes autres que vous (pas de tiers bénéficiaires). Vous ne pouvez céder aucun de vos droits ni déléguer aucune de vos obligations en vertu des présentes CGU sans notre consentement écrit préalable. Toute prétendue cession ou délégation enfreignant la présente clause est nulle et non avenue. Aucune cession ou délégation ne saurait vous dégager de la moindre de vos obligations au titre des présentes CGU. Tout manquement à l’application d’un quelconque droit ou d’une quelconque disposition des présentes CGU ne saurait être interprété comme une renonciation à l’application future de ce droit ou de cette disposition. Pour être effective, la renonciation à un droit ou à une disposition doit être formulée par écrit et signée par un représentant dûment autorisé de la partie renonçante. Dans le cas où l’une des dispositions des présentes CGU serait caduque, illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera réputée séparée des présentes CGU, sans que cela n’affecte la validité ou l’applicabilité des dispositions restantes. Les présentes CGU (y compris toute autre condition à laquelle les présentes CGU peuvent faire référence) constituent l’accord final et définitif conclu entre vous et nous en ce qui concerne les questions abordées ici.

Notifications

Nous sommes susceptibles de vous adresser une notification (i) en vous envoyant un message à l’adresse électronique que vous nous avez fournie ; ou (ii) en la publiant sur le Site. Les notifications envoyées par e-mail prendront effet au moment de l’envoi dudit mail, et celles communiquées par publication sur le Site prendront effet au moment de leur mise en ligne. Il est de votre responsabilité de maintenir votre adresse électronique à jour. Pour nous adresser une notification, vous pouvez nous contacter par (i) e-mail(contact.fr@camelbak.com) ; (ii) téléphone +33805082444 (numéro non surtaxé); ou (iii) courrier C/ Canudas 13, Parque Empresarial Mas Blau, 08820 El Prat del Llobregat (Barcelona) Espagne. Nous sommes susceptibles de mettre à jour les coordonnées ci-dessus en publiant une notification sur le Site. Les notifications remises en mains propres prennent effet immédiatement. Les notifications adressées par e-mail prendront effet dès confirmation de notre part que votre e-mail a bien été reçu par nos services. Les notifications adressées par courrier express prendront effet trois (3) jours ouvrables après leur envoi. Les notifications adressées par courrier recommandé ou certifié prendront effet cinq (5) jours ouvrables après leur envoi.